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Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Sommaire

  1. Éditeur du site
  2. Hébergement du site
  3. Conception et réalisation
  4. Propriété intellectuelle
  5. Responsabilité
  6. Liens hypertextes
  7. Données personnelles
  8. Cookies
  9. Droit applicable

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Atelier Pesson

Responsable
Michel Pesson, artiste peintre et portraitiste
Adresse
8bis rue Basse, 10220 Onjon
Email
contact@atelier-pesson.fr
Téléphone
07 86 08 04 65
TVA
TVA non applicable, article 293 B du Code general des impots

Directeur de la publication : Michel Pesson.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

IONOS SARL

Adresse
7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines
Téléphone
0970 808 911
Site web
https://www.ionos.fr

L'infrastructure est installée et administrée par Wakoo Webdesign Worker, prestataire technique du site (voir l'article suivant).

3. Conception et réalisation du site

Le site a été conçu, développé et mis en ligne par :

Wakoo Webdesign Worker

Adresse
27 Boulevard Gustave Morizot, 21400 Chatillon-sur-Seine
SIRET
851 736 355 00021
TVA
FR60 851 736 355
Email
contact@clementpesson.com
Téléphone
07 86 28 21 76
Site web
https://wakoowebdesignworker.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site atelier-pesson.fr — incluant de façon non limitative les œuvres reproduites, dessins, peintures, photographies, textes, graphismes, animations, logos et icônes ainsi que leur mise en forme — est la propriété exclusive de Michel Pesson, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à des partenaires ou à d'autres auteurs.

Les œuvres présentées dans la galerie sont protégées au titre du droit d'auteur (articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Leur reproduction, y compris partielle, sur quelque support que ce soit, leur diffusion sur les réseaux sociaux, leur impression ou leur utilisation à des fins commerciales sont interdites sans autorisation écrite préalable de l'artiste.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

L'Atelier Pesson s'efforce de fournir sur le site atelier-pesson.fr des informations aussi précises que possible. Il ne saurait toutefois être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers qui lui fournissent ces informations.

Les visuels des œuvres sont donnés à titre indicatif : les couleurs, les matières et le grain du papier peuvent varier légèrement d'un écran à l'autre et ne constituent pas un engagement contractuel sur le rendu exact de l'original.

Les informations communiquées sur ce site sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'être modifiées sans préavis. L'atelier se réserve le droit d'en corriger le contenu à tout moment.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment les pages de l'atelier sur les réseaux sociaux. Ces sites échappent au contrôle de l'Atelier Pesson, qui ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leurs pratiques ni du traitement des données qu'ils opèrent.

La création d'un lien vers atelier-pesson.fr est libre dès lors qu'elle ne porte pas atteinte à l'image de l'atelier et qu'elle n'utilise pas la technique du cadre (framing).

7. Données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires de contact et de demande de commande sont destinées au seul usage de l'Atelier Pesson, afin de répondre à vos demandes et d'assurer le suivi des projets. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales.

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  • Par email : contact@atelier-pesson.fr
  • Par courrier : 8bis rue Basse, 10220 Onjon

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. L'utilisation du site vaut acceptation pleine et entière de celles-ci. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Les conditions applicables aux commandes d'œuvres sont détaillées dans nos conditions générales de vente.

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