1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Atelier Pesson
- Responsable
- Michel Pesson, artiste peintre et portraitiste
- Adresse
- 8bis rue Basse, 10220 Onjon
- Téléphone
- 07 86 08 04 65
- TVA
- TVA non applicable, article 293 B du Code general des impots
Directeur de la publication : Michel Pesson.
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
IONOS SARL
- Adresse
- 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines
- Téléphone
- 0970 808 911
- Site web
- https://www.ionos.fr
L'infrastructure est installée et administrée par Wakoo Webdesign Worker, prestataire technique du site (voir l'article suivant).
3. Conception et réalisation du site
Le site a été conçu, développé et mis en ligne par :
Wakoo Webdesign Worker
- Adresse
- 27 Boulevard Gustave Morizot, 21400 Chatillon-sur-Seine
- SIRET
- 851 736 355 00021
- TVA
- FR60 851 736 355
- Téléphone
- 07 86 28 21 76
- Site web
- https://wakoowebdesignworker.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site atelier-pesson.fr — incluant de façon non limitative les œuvres reproduites, dessins, peintures, photographies, textes, graphismes, animations, logos et icônes ainsi que leur mise en forme — est la propriété exclusive de Michel Pesson, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à des partenaires ou à d'autres auteurs.
Les œuvres présentées dans la galerie sont protégées au titre du droit d'auteur (articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Leur reproduction, y compris partielle, sur quelque support que ce soit, leur diffusion sur les réseaux sociaux, leur impression ou leur utilisation à des fins commerciales sont interdites sans autorisation écrite préalable de l'artiste.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Responsabilité
L'Atelier Pesson s'efforce de fournir sur le site atelier-pesson.fr des informations aussi précises que possible. Il ne saurait toutefois être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers qui lui fournissent ces informations.
Les visuels des œuvres sont donnés à titre indicatif : les couleurs, les matières et le grain du papier peuvent varier légèrement d'un écran à l'autre et ne constituent pas un engagement contractuel sur le rendu exact de l'original.
Les informations communiquées sur ce site sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'être modifiées sans préavis. L'atelier se réserve le droit d'en corriger le contenu à tout moment.
6. Liens hypertextes
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7. Données personnelles
Les informations recueillies via les formulaires de contact et de demande de commande sont destinées au seul usage de l'Atelier Pesson, afin de répondre à vos demandes et d'assurer le suivi des projets. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales.
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- Par email : contact@atelier-pesson.fr
- Par courrier : 8bis rue Basse, 10220 Onjon
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9. Droit applicable
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